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sezar.ltd
studio SEZAR

EURL au capital de 1000 €
RCS Montpellier 100 216 431

SIRET : 100 216 431 00013
Code APE : 27311Z
N° TVA : FR36 100 216 431
Siège social : 360 Route Impériale, 34670 Baillargues, France

Directeur de la publication : Jules EZMIRO
Site hébergé par : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Propriété intellectuelle et droits d’auteur.

L’ensemble des éléments figurant sur le site sezar.ltd (logotype, créations graphiques, éléments de graphisme, textes, animations, icones, photographies, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (articles L.111-1 et suivants).

Créations originales du studio.
Le logotype  (fixe et animé) du studio SEZAR, ainsi que l’ensemble des éléments constituant son identité visuelle (combinaisons de couleurs, typographies spécifiques, mises en page, etc.), sont la propriété exclusive du Directeur de la publication. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite.

Droits des clients et tiers.
Les logotypes et marques cités ou présentés dans le cadre du portfolio restent la propriété respective des clients du studio SEZAR. Le Studio dispose des autorisations nécessaires pour leur présentation à titre de référence professionnelle.

Études de cas, recherches et projets avortés.
Les visuels présentés dans les sections « projets » et « blog » (incluant les croquis, pistes non retenues et projets dits « avortés ») constituent des œuvres de l’esprit protégées au titre du droit d’auteur. Ces éléments sont exposés à des fins de démonstration de savoir-faire. Aucun droit d’exploitation n’est cédé par la simple consultation du site. Toute réutilisation de ces concepts ou visuels pour un projet tiers sans accord écrit préalable constitue un acte de contrefaçon.

Sanctions.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Responsable du traitement.
Le responsable de la collecte et du traitement des données est Jules EZMIRO, agissant pour le compte de l’EURL sezar.ltd.

Données collectées et finalité.
Les données collectées via le formulaire de contact (nom, nom de la société, adresse mail, détails du projet) sont utilisées exclusivement pour :

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– assurer le suivi de la relation commerciale
Ces données ne sont jamais cédées, vendues ou louées à des tiers.

Base légale.
Le recueil des données est fondé sur votre consentement, expressément manifesté lors de l’acceptation de l’envoi de votre message via le formulaire de contact.

Durée de conservation.
Les données sont conservées pour une durée de 3 ans à compter du dernier contact ou de la fin de la relation commerciale.

Vos droits.
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